Déposée le 19 septembre 1991 par monsieur Alain COUDRAY et monsieur Frank DUPRAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Alain COUDRAY domicilié(e) 12 RUE DU Dr KURZENNE, 78350 JOUY EN JOSAS - France et monsieur Frank DUPRAZ domicilié(e) 86 RUE DU MONT JOLY, 74700 SALLANCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain COUDRAY - France.
La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE est expirée depuis le 19 septembre 2001.
Alain COUDRAY a également déposé les autres marques suivantes : RIDERG
Monsieur Alain COUDRAY - 12 RUE DU Dr KURZENNE, 78350 JOUY EN JOSAS - France
Monsieur Frank DUPRAZ - 86 RUE DU MONT JOLY, 74700 SALLANCHES - France
Alain COUDRAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05
Systèmes informatiques d'aide à la gestion, au diagnostic et au compte rendu dans les domaines médicaux, paramédicaux chirurgicaux, vétérinaires et paraagricoles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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